Politique de confidentialité

Editeur du site

Le site internet Zero Fleet, accessible à l'adresse www.zero-fleet.com, est édité par :

Dénomination sociale Zero Fleet [forme juridique]

Nom commercial ZERO FLEET

Siège social [adresse complète du siège social]

Immatriculation RCS [ville] sous le numéro [SIREN] - RNE [numéro RNE]

TVA intracommunautaire [numéro de TVA intracommunautaire]

Contact [email de contact] - [numéro de téléphone]

Directeur de la publication [nom, prénom et fonction du représentant légal]

Hebergement du site

Le site est hébergé par [nom de l'hébergeur], [forme juridique de l'hébergeur], dont le siège social est situé [adresse de l'hébergeur].

Telephone hebergeur [numéro de téléphone]

Site web hebergeur [URL de l'hébergeur]

Activite du site et services presentes

Zero Fleet conçoit, commercialise et déploie des solutions de mobilité électrique destinées aux professionnels : véhicules utilitaires électriques, flottes de scooters, tricycles, vélos cargo et vans urbains, batteries interchangeables, stations de charge, services de maintenance et outils logiciels de suivi de flotte.

Les contenus du site sont fournis à titre d'information commerciale. Les prix, autonomies, volumes utiles, temps de charge, gains opérationnels et estimations de réduction d'émissions dépendent notamment de la configuration des véhicules, du mode d'exploitation, de la charge transportée, de la topographie, des conditions météorologiques, de l'état des batteries et des usages réels.

Sauf mention expresse contraire, le site ne permet pas la conclusion directe d'une vente en ligne. Les offres commerciales, devis, garanties, conditions de maintenance, conditions de financement, conditions de location ou conditions de service sont communiqués individuellement avant toute commande.

Les mentions relatives à une mobilité « zéro émission » s'entendent, sauf précision contraire, comme l'absence d'émission directe à l'échappement pendant l'utilisation du véhicule. Elles ne constituent pas une analyse complète du cycle de vie.

Conditions d'utilisation du site

L'utilisateur s'engage à accéder au site dans des conditions normales et à ne pas porter atteinte à son fonctionnement, à sa sécurité ou à son intégrité. Toute tentative d'accès non autorisé, d'extraction automatisée massive, d'altération ou de perturbation du site est interdite.

Zero Fleet peut modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de sécurité ou d'évolution de son offre.

Propriete intellectuelle

Le site et chacun de ses éléments, notamment les textes, structures de pages, maquettes, logos, marques, noms commerciaux, visuels, fiches véhicules, données techniques, photographies, pictogrammes, vidéos, logiciels, bases de données et interfaces, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Les signes ZERO FLEET, ZeroFleet, ONE ENERGY ainsi que les noms de gamme et de modèles présentés sur le site sont la propriété de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

Les photographies, illustrations, vidéos ou contenus de partenaires utilisés sur le site restent la propriété de leurs auteurs ou titulaires de droits.

Donnees personnelles

Dans le cadre de l'exploitation du site et des demandes adressées à Zero Fleet, des données personnelles peuvent être traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Responsable de traitement

Le responsable de traitement est Zero Fleet [forme juridique], représentée par son représentant légal. Pour toute question relative aux données personnelles, vous pouvez écrire à : [email dédié aux données personnelles].

Finalites des traitements

• répondre aux demandes de contact, de devis, d'essai, de démonstration ou d'information ;
• qualifier un projet de flotte électrique : secteur d'activité, taille de flotte, usages, contraintes énergétiques, besoins de maintenance et zones de circulation ;
• préparer une proposition commerciale, un contrat, un déploiement, une maintenance ou un accompagnement technique ;
• assurer le suivi de la relation commerciale avec les prospects, clients, partenaires, installateurs, mainteneurs et financeurs ;
• envoyer des communications professionnelles lorsque la réglementation l'autorise ;
• mesurer l'audience du site, améliorer l'expérience utilisateur et assurer la sécurité du service.

Categories de donnees traitees

Les données traitées peuvent inclure : nom, prénom, fonction, société, adresse professionnelle, email, téléphone, informations relatives au projet de flotte, volumes de véhicules envisagés, secteur d'activité, contraintes d'exploitation, historique des échanges, données de navigation et, le cas échéant, informations nécessaires à l'établissement de devis, contrats, factures ou documents de maintenance.

Bases legales

• l'exécution de mesures précontractuelles ou contractuelles lorsque vous demandez un devis, une proposition ou une prestation ;
• l'intérêt légitime de Zero Fleet pour répondre aux demandes, développer son activité B2B, sécuriser son site et améliorer ses services ;
• le consentement pour certains envois marketing, newsletters ou cookies non strictement nécessaires ;
• le respect d'obligations légales, comptables, fiscales ou réglementaires.

Destinataires

Les données sont destinées aux équipes habilitées de Zero Fleet et, lorsque cela est nécessaire, à ses prestataires techniques, hébergeurs, outils CRM, prestataires d'emailing, partenaires de déploiement, installateurs, mainteneurs, organismes de financement, assureurs ou conseils professionnels, dans la limite de leurs missions respectives.

Durees de conservation

Les données de prospects utilisées à des fins de prospection commerciale sont conservées pendant une durée maximale de trois ans à compter du dernier contact émanant du prospect. Les données relatives aux clients sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle, puis archivées pendant les durées nécessaires à la preuve, à la gestion des litiges et au respect des obligations légales. Les documents comptables, factures et pièces justificatives peuvent être conservés dix ans.

Vos droits

Vous disposez, selon les conditions prévues par la réglementation, d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition, de portabilité et du droit de retirer votre consentement à tout moment lorsque le traitement repose sur celui-ci. Vous pouvez exercer vos droits à l'adresse : [email dédié aux données personnelles]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Transferts hors Union europeenne

Si des prestataires situés hors de l'Union européenne interviennent dans le traitement des données, Zero Fleet veille à l'existence de garanties appropriées, notamment des clauses contractuelles types ou tout autre mécanisme reconnu par la réglementation applicable.

Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires afin de permettre son bon fonctionnement, de mesurer son audience, de sécuriser la navigation, de mémoriser certains choix ou, lorsque l'utilisateur y consent, de personnaliser des contenus ou de mesurer l'efficacité de campagnes professionnelles.

Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site ne requièrent pas de consentement. Les cookies de mesure d'audience, de publicité, de partage sur les réseaux sociaux ou tout autre traceur non essentiel sont soumis à information préalable et, lorsque la loi l'exige, au consentement de l'utilisateur.

Lorsque le site dispose d'un outil de gestion du consentement, l'utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses choix à tout moment depuis le lien « Gérer mes cookies ».

Responsabilite

Zero Fleet met en oeuvre des efforts raisonnables pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site. Toutefois, des erreurs, omissions ou évolutions techniques peuvent survenir. L'utilisateur est invité à demander confirmation des caractéristiques, disponibilités, prix, garanties, conditions de financement, normes applicables, homologations et conditions d'utilisation avant toute décision d'achat, de location ou de déploiement.

Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre de commodité. Zero Fleet ne contrôle pas ces sites et ne saurait être responsable de leurs contenus, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de données personnelles.

Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'utilisation du site ou aux relations commerciales présentées sur celui-ci, les parties rechercheront en priorité une solution amiable. À défaut, le litige relèvera des juridictions compétentes dans les conditions du droit commun, sauf disposition impérative contraire.

Nous contacter

Si vous avez des questions ou des suggestions concernant notre politique de confidentialité, n'hésitez pas à nous contacter à contact@l2c.tech

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